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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELEM
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MOVITOOLS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOVITOOLS
ELEM, Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
4229312
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2025
MOVITOOLS de ELEM

Présentation de la marque MOVITOOLS

Déposée le 27 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) ELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOVITOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEM domicilié(e) Route de Gozée 81 - 6110 - MONTIGNY-LE-TILLEUL - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MOVITOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOVITOOLS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

ELEM a également déposé les autres marques suivantes : GMO , LOREN 84 , SVM , ELEM , BRUTUS , MOBITOOLS , SIRELEM , ROSSIGNOL


ELEM, Société anonyme de droit belge - Route de Gozée 81 - 6110 - MONTIGNY-LE-TILLEUL - Belgique


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Machines-outils, y compris foreuses, perceuses et autres outils électriques ; outils mécaniques pour le bâtiment et le jardinage ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils manuels pour le bâtiment et le jardinage ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; coutellerie ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets, mélangeurs, mitigeurs, chauffe-eau.